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La durée de protection des droits voisins va être rallongée (une fois de plus...)
Le conseil des ministres de l'union européenne doit débattre de la proposition d'étendre la durée de protection des droits voisins début décembre. Les droits voisins sont des droits qui ne s'adressent pas directement à l'auteur d'une oeuvre, d'une représentation ou d'un enregistrement.
"Une proposition rectifiée a déjà été approuvée par le parlement en avril", a déclaré M. Lauté du Parti Pirate. "Personne n'aimait la proposition d'origine, qui aurait allongé la durée à 90 ans, mais comme à cette époque, tout le monde (qui pourrait avoir intérêt à s'opposer à cela ?) était trop occupé à sauver le sort du Net dans le paquet télécoms, le vote définitif s'est portée sur un allongement à 70 ans. Il semble cependant qu'on n'en n'ait pas fini avec le ridicule."
Et M. Lauté n'est pas le seul à partager cette opinion. Il est établi par une écrasante majorité de chercheurs que les durées de protection du droit d'auteur et des droits voisins sont déjà largement excessives.
"Si ces droits sont censés inciter la créativité, quelqu'un pourrait-il nous expliquer en quoi le fait d'allonger cette protection aujourd'hui va encourager l'esprit créatif d'un auteur vivant dans les années 60 ?" demande M. Lauté. "La seule chose à laquelle parviendra cette proposition, c'est d'étendre encore davantage les monopoles privés, et d'empêcher la libre diffusion de la culture et du savoir dans notre société. Nous nous apprêtons à remettre les clés de la bibliothèque d'Alexandrie entre les mains de Warner Bros et consorts."
"La Commission Européenne n'est pas stupide, et le Conseil des Ministres n'est pas composé d'abrutis. Ce que le conseil pourrait faire de mieux, serait de laisser ces projets au frigo en attendant que la Commission les anéantisse. Tout le monde le sait : la seule chose décente à faire, c'est de renvoyer cette proposition à la corbeille d'où elle n'aurait jamais dû sortir. Il faut espérer que les instances européennes auront le courage de défier l'oligopole de l'industrie des médias, et ses intérêts privés.", conclut M. Lauté.
Contacter le Parti Pirate :
M. Lauté,
president[at]partipirate[dot]org
Pour en savoir plus :
http://www.europarl.europa.eu/oeil/file.jsp?id=5667672
http://www.hm-treasury.gov.uk/d/pbr06_gowers_report_755.pdf
Références :
http://www.rufuspollock.org/economics/papers/optimal_copyright.pdf
http://www.hm-treasury.gov.uk/d/pbr06_gowers_report_755.pdf
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COMMUNIQUE DE PRESSE
Ce dimanche 27 septembre 2009, la 10ème circonscription des Yvelines a de nouveau envoyé un message fort à la majorité présidentielle.
Au premier tour de cette élection (la toute première pour le Parti Pirate, sans tracts ni affiches), notre formation avait déjà réalisé une performance inattendue en recueillant 2,08% des suffrages. Les deux candidats restant en lice avaient d'ailleurs déclaré partager nos valeurs, notamment dans notre opposition à la loi HADOPI.
Préservant notre indépendance et notre authenticité, nous avions alors refusé de donner des consignes de vote. Nous avions simplement rappelé à nos électrices et électeurs que lors du vote de la loi HADOPI le député sortant Jean-Frédéric Poisson s'était contenté de s'abstenir, alors que, fidèle à la ligne de son parti, la candidate des Verts Anny Poursinoff était fermement et activement opposée à cette loi.
Depuis longtemps nous avons averti nos élus que le vote de telles lois peut peser lourdement sur les échéances électorales. Le résultat de dimanche nous en apporte une preuve éclatante. Dans cette circonscription historiquement acquise à l'UMP (il y a à peine quelques années, Christine Boutin y était élue au premier tour avec 60% des suffrages), le scrutin d'aujourd'hui est un coup de théâtre : son successeur est pratiquement à égalité avec la candidate de l'opposition.
Les premiers résultats ne lui accordent que... 5 voix d'avance. À titre de comparaison, ce chiffre (s'il devait être confirmé) ne représente qu'un centième des voix obtenues par le Parti Pirate au premier tour.
Un tel résultat ne peut que nous conforter dans nos convictions. Si Jean-Frédéric Poisson avait suivi Nicolas Sarkozy et voté en faveur de la loi HADOPI, nos électeurs l'auraient plus sévèrement sanctionné dans les urnes, le conduisant à perdre son siège. A contrario, s'il avait effectivement voté contre HADOPI au lieu de s'abstenir, son avance aurait été plus conséquente.
Le décompte définitif des bulletins effectué à la Préfecture lundi matin ne changera pas l'enseignement à tirer de ce dimanche, quelle qu'en soit l'issue : les citoyens sont loin d'approuver les lois édictées par la majorité, et le positionnement des députés sur les sujets dont nous sommes spécialistes, notamment des lois comme HADOPI, jouera un rôle crucial lors des prochaines élections.
L'agenda législatif nous réserve de nouvelles lois d'une gravité toujours accrue : la loi LOPPSI, ou les prochains avatars de l'acharnement HADOPI (dont la saga est loin d'être terminée, une nouvelle censure du Conseil Constitutionnel n'étant d'ailleurs pas à exclure). Mais par ce scrutin, les parlementaires ont reçu un message fort de la part des citoyennes et citoyens, qui veulent une nouvelle fois exprimer leur rejet profond de lois qui malmènent la démocratie en violant les libertés d'expression et de communication, le droit à la vie privée, ou encore la présomption d'innocence.
Les citoyens français nous montrent aujourd'hui combien ils veulent préserver leurs libertés civiques ; il est plus que temps de les écouter.
Les citoyennes et citoyens du Parti Pirate
Lors du premier tour de l'élection législative partielle de la 10ème circonscription des Yvelines, le Parti Pirate, représenté par Maxime Rouquet, suppléé par Laurent Le Besnerais, a obtenu 2,06 pourcents des suffrages.
Nous tenons à exprimer tous nos remerciements à celles et ceux qui nous ont aidés et soutenus tout au long de cette première campagne.
Alors que son existence était méconnue il y a trois semaines, et alors que les moyens étaient très limités pour cette première campagne (qui s'est faite sans tracts ni affiches), les citoyens ont exprimé leur soutien aux idées défendues par le Parti Pirate.
Cette mobilisation, historique pour une première candidature, n'est pas étrangère à la politique actuelle. Au lieu d'adapter la législation au développement de la technologie et en particulier d'Internet, et au lieu de libérer l'accès à la culture et de chercher de nouveaux modes de rémunération bénéficiant aux artistes, la majorité a choisi de préserver le plus longtemps possible le modèle économique dépassé contrôlé par les industries du divertissement, avec des lois comme HADOPI.
De nombreuses voix se sont élevées contre cette politique, qui porte atteinte aux libertés d'expression et de communication des citoyens en leur coupant l'accès à Internet sans recours suspensif, qui instaure une présomption de culpabilité basée sur l'adresse IP qui n'est pas une preuve fiable, ou encore qui ne laisse les citoyens prouver leur innocence qu'en sacrifiant leur vie privée et en acceptant d'être surveillés par un logiciel mouchard.
Cette loi est un danger pour toutes les valeurs de la démocratie.
De nombreuses voix se sont élevées contre cette politique ces derniers mois. Mais, malgré les 55′000 signataires de la pétition du magasine SVM, et les critiques de groupes comme la CNIL*, l'ARCEP*, l'ISOC*, Free, le CEPD*, le Parlement Européen, la Commission Européenne, l'UFC-Que Choisir, la Quadrature du Net, le GESTE*, l'ACSEL*, l'ASIC*, l'APRIL*, ou encore les nombreux artistes qui se sont exprimés publiquement contre le système de la Hadopi*, certains jusque dans une lettre ouverte* ; malgré toutes ces critiques, les parlementaires ont persisté jusqu'à présent à soutenir des mesures attentatoires aux droits et libertés fondamentaux.
La décision du Conseil Constitutionnel du 10 juin 2009 a vidé la loi HADOPI de ses dispositions les plus graves. Mais la leçon n'a pas été retenue et la loi HADOPI 2 a réintroduit sous une forme à peine modifiée tout ce qui avait été rejeté, mettant de nouveau en danger des dizaines de milliers de foyers et entreprises par an.
Le dimanche 20 septembre 2009, les citoyens ont pour la première fois pu s'exprimer clairement, par le suffrage universel, pour le respect de toutes les valeurs auxquelles la loi Hadopi porte atteinte, et pour l'adaptation du code de la propriété intellectuelle à l'évolution de la société et des nouvelles technologies.
Le vote de dimanche prochain opposera la gauche, unie derrière la candidate des Verts (20,15 + 12,44 + 9,58 + 4,72 = 46,89%), au candidat de l'UMP (43,94%) qui ne peut compter que sur une fraction du report des voix de l'extrême droite (4,05 + 3,08 = 7,13%).
Le choix pour le second tour des électeurs qui avaient confié leurs voix au Parti Pirate sera donc décisif, et pourrait faire basculer cette circonscription historiquement acquise à la majorité.
Il reste une chance de rejeter la loi HADOPI. Les parlementaires savent maintenant l'importance que pourra prendre leur vote pour leur prochaine candidature.
Les citoyens membres du Parti Pirate.
* CNIL : Commission Nationale Informatique et Libertés.
* ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes
* ISOC : Internet SOCiety (France)
* CEPD : Commissaire Européen à la Protection des Données
* GESTE : Groupement des Editeurs de Services en ligne
* ACSEL : Association de l'Economie Numérique
* ASIC : Association des Services Internet Communautaires
* APRIL : Association pour la promotion et la défense du logiciel libre
* Parmis lesquels des célébrités comme Gilbert Montagné, Cerrone, Francis Lalanne...
* Victoria Abril (actrice), Chantal Akerman (réalisatrice), Agathe Berman (productrice), Paulo Branco (producteur), Catherine Deneuve (actrice), Louis Garrel (acteur), Yann Gonzalez (comédien), Clotilde Hesme (actrice), Christophe Honoré (réalisateur), JP Limosin (acteur), Chiara Mastroianni (actrice), Zina Modiano (réalisatrice), Gael Morel (réalisateur), Eva Truffaut (artiste cinéaste, ayant-droit de François Truffaut), Brigitte Rouan (réalisatrice), Françoise Romand (réalisateur), Laurence Ferreira Barbosa (réalisateur), Santiago Amigorena (réalisateur), Jeanne Balibar (actrice), Luc Wouters (SRF), Jean Sainati (ex délégué de l'ALPA général de 88 à 2002), Pierre Cattan (producteur), Gilles Sandoz (producteur), Pascal Verroust (ADR productions), Timothy Duquesne (auteur), Agnès de Cayeux (auteur), Nathalie Chéron (directrice de casting), Gisčle Rapp-Meichler (cinéaste), Sylvain Monod (producteur, cinéaste)
Lettre ouverte à Frédéric Mitterrand
Monsieur le Ministre,
Nous vous savons tous homme de culture et cinéaste de renommée — renommée qui s'étend même au-delà des frontières de notre beau pays.
Lorsque les clefs de la Villa Medicis vous furent échangées contre celles de la Rue de Valois, nous avouons avoir espéré, dans un élan d'enthousiasme, que vous sauriez donner aux débats actuels une élévation et une pertinence qui avaient pu faire défaut à vos prédécesseurs.
Hélas, une fois encore, nous devons constater à notre grand regret que les Ministres de la Culture se suivent et finissent par se ressembler, surtout sur une question aussi essentielle que celle de l'évolution du droit d'auteur dans la société d'aujourd'hui. Créer une commission de plus ? Vraiment ? Est-ce là votre réponse, que de donner une nouvelle fois un blanc-seing aux industriels de la culture pour formuler leurs desideratas ? Olivennes vous manquait, voici Zelnik ; de la Fnac on passe à Virgin, la belle affaire.
Ce serait risible si moins désolant. Ainsi, vous assimilez les citoyens d'Internet (que nous sommes tous) à des « absolutistes de l'internet libre ». Nous avons relevé ce terme d' « absolutisme » avec consternation, tant nous savons où mène ce type de sophisme : « La liberté c'est l'esclavage, la guerre c'est la paix, l'ignorance c'est la force », écrivait Georges Orwell dans sa satire du totalitarisme. Vraiment, monsieur Mitterrand ? Les citoyens s'inquiètent pour l'avenir de leurs libertés civiques, et vous n'avez mieux à leur répondre ?
Sachez, monsieur le Ministre, qu'Internet est libre par essence et n'appartient à personne. C'est un lieu d'échange, de vie et de citoyenneté. Les citoyens d'Internet, grâce auxquels et pour lesquels un mouvement comme le nôtre rencontre toujours plus de succès, ne sont pas des utopistes. Loin s'en faut, ils sont même pour la majeure partie très pragmatiques : Internet n'est pas qu'un monde virtuel, mais favorise également les échanges commerciaux et les transferts d'information dans notre monde bien réel. D'ailleurs les plus grandes entreprises ont massivement recours au protocole bittorrent et aux réseaux cryptés pour leur échanges de données sécurisées ; faut-il les entraver également ?
Ainsi vous persistez, monsieur, là où tout le monde vous l'a prouvé, là les plus hautes instances de la république vous l'ont montré, là où le sens civique, ou à défaut le simple bon sens, vous le clamerait haut et fort, vous persistez donc, à vouloir voir en la loi HADOPI un texte admissible, pire, « nécessaire » ? Ce serait à se demander si vous avez réellement pris connaissance du texte en question, que vous présentez comme un « dispositif pédagogique » là où vos compatriotes s'accordent à y voir une hideuse machine à répression, au mépris des droits civiques et des fondements de notre démocratie.
Pourquoi cet acharnement ? Pourquoi cette hâte ? Les moyens de contournement, dont vous reconnaissez l'existence, ne seraient utilisés selon vous que par « une infime minorité » d'internautes. Si tel est le cas, d'où vous vient cet empressement à vouloir renforcer la loi ? Faut-il croire que cette volonté émanerait de plus haut ?
De nombreuses questions se posent, auxquelles nous aurions aimé que vous apportiez des réponses claires. Nous sommes prêts, monsieur le Ministre, à vous apporter notre éclairage pour vous aider à comprendre les tenants et aboutissants de ces problématiques complexes.
Citoyennement vôtres,
Le Parti Pirate.
www.partipirate.org
COMMUNIQUE DE PRESSE
A l'occasion de l'élection législative partielle de la 10ème circonscription des Yvelines, consécutive à la démission de Madame Christine BOUTIN de son poste de députée, le Parti Pirate présente son premier candidat à une élection française :
Maxime ROUQUET
23 ans, étudiant ingénieur en spécialité informatique à l'université d'Orsay, ancien conseiller de quartier pour le centre-ville de Rambouillet,
suppléé par Laurent LE BESNERAIS
33 ans, Game Designer, membre de l'équipe de coordination du Parti Pirate International mandaté par le Parti Pirate en France.
Longtemps attendue, cette candidature est un signal fort à l'échelle européenne en faveur du libre accès à la culture et à l'information, le respect de la vie privée des citoyens et la refonte du code de la propriété intellectuelle, face aux brevets et aux droits d'auteur.
Cette élection intervient, précisément, dans la période du vote de la loi Hadopi et précèdera l'ouverture du débat sur la future loi Loppsi : cette candidature porte la voix des citoyens qui souhaitent dénoncer les choix de société que compte nous imposer le gouvernement actuel.
Chaque voix compte !
Porteurs d'idées nouvelles, nous comptons sur chacune et chacun d'entre vous pour affirmer avec force vos convictions citoyennes. Si chacun d'entre nous le souhaite et se mobilise pour aller voter, alors, ensemble, nous saurons offrir à la politique nationale le renouveau qui s'impose pour relever les défis de notre temps, et envisager plus sereinement ceux à venir.
Vu, les candidats
Directeur de Campagne : M. Valentin VILLENAVE
Courriel : yvelines2009@partipirate.org
Site de campagne : http://yvelines2009.partipirate.org
Présentation du Parti Pirate
Le parti pirate est composé de simples citoyens français, de ces citoyens que le gouvernement nomme aujourd'hui "pirates"!
Notre crime ? Prôner un accès libre et égal pour tous à la Culture et à l'Information !
Pour la première fois dans l'Histoire, la technologie (en particulier le développement d'internet) permet cet accès. Mais aujourd'hui, la Culture nous est interdite, les intérêts avant tout financiers d'une poignée d'industriels et de politiques passant avant ceux du peuple!
Le 21 juin 2006, face au mépris affiché par le pouvoir en place, et forcés de constater que le système institutionnel actuel était trop vicié pour reconnaître le droit à la culture, nous avons décidé de nous constituer en un parti politique d'un genre nouveau; afin de soulever les questions dont notre société mérite de débattre ouvertement et démocratiquement.
Nous nous élevons contre la mise au pas générale et systématique des médias de notre pays.
Nous nous dressons contre les méthodes scandaleuses qu'utilisent les industriels, avec la complicité de nos élus.
Nous refusons de vivre dans une société où le consommateur cherchant à étancher sa légitime soif de culture est assimilé à un"hors-la-loi".
Le Parti Pirate en France, qui à accédé au statut d'association loi de 1901 et lancera très prochainement une vaste campagne d'adhésions, a pour principe fondamental le respect des valeurs républicaines et démocratiques, y compris dans la contestation. S'il a pour vocation de proposer des réformes adaptées pour que la Culture bénéficie à tous, il s'inscrit également dans un mouvement de protestation d'envergure mondiale, qui a vu le jour en Suède et qui regroupe maintenant plus de quinze pays.
A ce titre, nous appelons à l'élaboration d'un nouveau modèle culturel, économique, social et institutionnel, fondé entre autres sur :
la redéfinition de la notion de Propriété Intellectuelle,
la reconnaissance et la protection du Droit à la Culture,
la défense des libertés individuelles,
l'interdiction stricte de la brevetabilité du vivant,
la promotion de modèles de création et de production coopératifs et communautaires.
Nous exigeons que puisse s'instaurer un débat équilibré, démocratique et surtout exempt d'intérêts privés.
Nous voulons donner aux citoyens une chance de se ré-approprier la Culture et l'Information !
Notre combat est celui de tous!
PARTI PIRATE
Association 1901 à but politique - N° de parution : 20090014 à la Préfecture de Paris
Siège social : Bâtiment B, 124, boulevard Diderot, 75012 Paris.
Site Internet : www.partipirate.org – Reconnu par le Parti Pirate International
